CHATEAU BEL AIR
Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR
Déposée le 27 janvier 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHATEAU LESCALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BEL AIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEL AIR est expirée depuis le 27 janvier 2019.
CHATEAU LESCALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511459 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07